Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE
BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE, SA

Numéro de dépôt :
96616822
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2026

Présentation de la marque BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE

Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE domicilié(e) Chemin de la Chapelle - 59114 - SAINT SYLVESTRE CAPPEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 859 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martin GRASSET, Avocat domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : 3 MONTS , BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS , SAINT GRAAL , DU MOULIN PILSNER , (Marque figurative) , GAVROCHE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS GRANDE RESERVE , ANTIMOINE , HOUTLAND


BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE, SA - Chemin de la Chapelle - 59114 - SAINT SYLVESTRE CAPPEL - France - SIREN 331859496


Maître Martin GRASSET, Avocat - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304736 - Publication au BOPI 2006-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2612937 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-03-16

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons